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Mairie de Bersée
Maire : Henri Caudrelier
17 place du Maréchal Alexander
59 235 Bersée
Tél. 03 20 59 20 20
Fax. 03 20 84 97 14
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi 14h00/17h30 - Mardi au vendredi 9h00/12h00 et 14h00/17h30 - Samedi 9h00/12h00
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| Date | Ordre du jour | Document |
|---|---|---|
| 16/12/2011 |
Conseil municipal du 16/12/11
Tarifs municipaux 2012, Conventions avec la CCPP, Renouvellement des baux communaux, Intercommunalité, Travaux à l'église, ... |
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| 18/11/2011 |
Conseil municipal du 18/11/11
Institution de la taxe d'aménagement , Décision budgétaire modificative , Demande de subvention Fisac , ... |
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| 09/09/2011 |
Conseil municipal du 9/09/11
Création d’un poste d’apprenti, Travaux à l’église , Mise en place d’une souscription pour les travaux de l’église , Transfert de la... |
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| 21/06/2011 |
Conseil municipal du 21/06/11
Travaux et projets en cours , Désignation d’un délégué suppléant à la CCPP , Participation au groupement de commande à la CCPP pour la... |
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| 15/04/2011 |
Conseil municipal du 15/04/11
Compte administratif 2010, Budget primitif 2011, Taux d'imposition 2011, ... |
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| 18/03/2011 |
Conseil municipal du 18/03/11
Organisation du personnel communal et du transport scolaire, Modification du Plan Local d'Urbanisme, ... |
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| 04/01/2011 |
Conseil municipal du 04/01/11
Tarifs municipaux 2011, Création de deux postes d'éducateur sportif à temps non complet, ... |
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| 19/11/2010 |
Conseil municipal du 19/11/10
Présentation du diagnostic éclairage public sur la commune, Travaux Rd 30a, Subventions aux nouvelles associations, ... |
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| 24/09/2010 |
Conseil municipal du 24/09/10
Modifications des statuts de la C.C.P.P., S.D.I.S. , Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique... |
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| 28/06/2010 |
Conseil municipal du 28/06/10
Tirage au sort des jurys criminels, Conventions C.C.P.P. , Rétrocession des espaces communes de la résidence du Verger , Subventions aux... |
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| 01/04/2010 |
Conseil municipal du 1/04/10
Compte administratif 2009 , Budget primitif 2010 , Taux d'imposition 2010, Subventions aux associations,... |
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| 18/12/2009 |
Conseil municipal du 18/12/09
SDIS , Conventions CCPP , Point sur les travaux , Remboursement des frais de déplacement du personnel communal... |
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| 11/09/2009 |
Conseil municipal du 11/09/09
Approbation projet appel d’offres Eglise , Prévisions d’extension du patrimoine communal , Sécurité dans... |
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| 12/06/2009 |
Conseil municipal du 12/06/09
Travaux au stade , Affectation du local de la poste , Dénomination de rue , Jury criminel , … |
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| 27/03/2009 |
Conseil municipal du 27/03/09
Compte administratif 2008 , Budget primitif 2009 , Subventions aux associations , Devenir de la Poste ,... |
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| 19/12/2008 |
Conseil municipal du 19/12/08
Renouvellement du bail d’habitation Ecole Publique , Participation voies et réseaux , Tarifs des services... |
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| 21/11/2008 |
Conseil municipal du 21/11/08
Prévisions d’utilisation et d’extension du patrimoine communal , Phasage des travaux de l’église , Mise... |
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| 03/10/2008 |
Conseil municipal du 03/10/08
Avenant à la convention de mise à disposition des locaux à la CCPP , Demandes de subventions , Avenant au... |
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| 22/05/2008 |
Conseil municipal du 22/05/08
Création des commissions et répartition des conseillers , Commission Communale d’appel d’offres et des... |
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| 25/03/2008 |
Conseil municipal du 25/03/08
Compte administratif 2007 , Budget primitif 2008 , Nomination de conseillers délégués , Répartition des... |
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