Mairie de Bersée
| Date | Ordre du jour | Document |
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| 15/03/2013 |
Conseil municipal du 15/03/13
Réforme des ryhmes scolaires , Compte Administratif 2012 et budget primitif 2013 , Subventions aux associations , ... |
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| 14/12/2012 |
Conseil municipal du 14/12/12
Refonte de la carte intercommunale, Tarifs municipaux 2013, Règlement du jardin des souvenirs, ... |
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| 26/10/2012 |
Conseil municipal du 26/10/12
Mise à jour des statuts de la CCPP, Règlement du Jardin des Souvenirs , Taxe d'habitation - Abattement pour les personnes handicapées ou... |
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| 15/06/2012 |
Conseil municipal du 15/06/12
Présentation de l’office de tourisme en Pays de Pévèle , Avis sur le projet du centre aquatique de la C.C.P.P , Subventions aux associations... |
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| 13/04/2012 |
Conseil municipal du 13/04/12
Compte Administratif 2011 et budget primitif 2012 , Subventions aux associations , Contrat d’association avec l’école Ste Thérèse , ... |
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| 23/03/2012 |
Conseil municipal du 23/03/12
Organisation du Circuit du Pévèle 2012, Sonnerie des cloches, ... |
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| 16/12/2011 |
Conseil municipal du 16/12/11
Tarifs municipaux 2012, Conventions avec la CCPP, Renouvellement des baux communaux, Intercommunalité, Travaux à l'église, ... |
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| 18/11/2011 |
Conseil municipal du 18/11/11
Institution de la taxe d'aménagement , Décision budgétaire modificative , Demande de subvention Fisac , ... |
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| 09/09/2011 |
Conseil municipal du 9/09/11
Création d’un poste d’apprenti, Travaux à l’église , Mise en place d’une souscription pour les travaux de l’église , Transfert de la... |
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| 21/06/2011 |
Conseil municipal du 21/06/11
Travaux et projets en cours , Désignation d’un délégué suppléant à la CCPP , Participation au groupement de commande à la CCPP pour la... |
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| 15/04/2011 |
Conseil municipal du 15/04/11
Compte administratif 2010, Budget primitif 2011, Taux d'imposition 2011, ... |
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| 18/03/2011 |
Conseil municipal du 18/03/11
Organisation du personnel communal et du transport scolaire, Modification du Plan Local d'Urbanisme, ... |
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| 04/01/2011 |
Conseil municipal du 04/01/11
Tarifs municipaux 2011, Création de deux postes d'éducateur sportif à temps non complet, ... |
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| 19/11/2010 |
Conseil municipal du 19/11/10
Présentation du diagnostic éclairage public sur la commune, Travaux Rd 30a, Subventions aux nouvelles associations, ... |
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| 24/09/2010 |
Conseil municipal du 24/09/10
Modifications des statuts de la C.C.P.P., S.D.I.S. , Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique... |
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| 28/06/2010 |
Conseil municipal du 28/06/10
Tirage au sort des jurys criminels, Conventions C.C.P.P. , Rétrocession des espaces communes de la résidence du Verger , Subventions aux... |
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| 01/04/2010 |
Conseil municipal du 1/04/10
Compte administratif 2009 , Budget primitif 2010 , Taux d'imposition 2010, Subventions aux associations,... |
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| 18/12/2009 |
Conseil municipal du 18/12/09
SDIS , Conventions CCPP , Point sur les travaux , Remboursement des frais de déplacement du personnel communal... |
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| 11/09/2009 |
Conseil municipal du 11/09/09
Approbation projet appel d’offres Eglise , Prévisions d’extension du patrimoine communal , Sécurité dans... |
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| 12/06/2009 |
Conseil municipal du 12/06/09
Travaux au stade , Affectation du local de la poste , Dénomination de rue , Jury criminel , … |
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